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Marques déposées par Le Bail Yann
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La France Prospecte (LaFP.fr)
Marque expirée - Marque en non vigueur

La France Prospecte (LaFP.fr)
Le Bail Yann

Numéro de dépôt :
3692091
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
La France Prospecte (LaFP.fr) de Le Bail Yann

Présentation de la marque La France Prospecte (LaFP.fr)

Déposée le 18 novembre 2009 par Le Bail Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La France Prospecte (LaFP.fr) »

Le déposant est Le Bail Yann domicilié(e) 25 rue Pasteur - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cartolab domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée Tour CIT B.P. 54 - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La France Prospecte (LaFP.fr) est expirée depuis le 18 novembre 2019.

Le Bail Yann a également déposé les autres marques suivantes : TEXTORAMA , SMSORAMA , bingo fid


Le Bail Yann - 25 rue Pasteur - 56000 - VANNES - France


Cartolab - 3, rue de l'Arrivée Tour CIT B.P. 54 - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

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